Mentions Légales

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Picto elleOZ

1. Editeur du site

  • SAS TIME2B TIME2C
  • Siège social : 24 av Michel de Montaigne 40130 CAapbreton
  • Directeur de la publication : Madame Dominique BONS
  • Email : hello@elleoz.com
  • Téléphone : 0‭7 77 31 13 13‬

2. L'entreprise

  • Dénomination sociale : TIME2B TIME2C
  • Forme juridique : SAS
  • Capital social : 10 000 Euros
  • Immatriculation :RCS Bayonne 817 875 230
  • Président : Dominique BONS
  • Code NAF : 7022Z
  • TVA intracommunautaire : [à compléter]

3. Concepteur et Hébergeur du site

Le site www.elleoz.com a été entièrement réalisé par l’Agence By KA, Agence de Communication Digitale 360°.

La société hébergeur du site internet est la société 1&1 Internet :

  • SARL au capital de 100 000€
  • Siège social : 7 place de la Gare, 57200 Sarreguemines
  • RCS de Sarreguemines N°431 303 775
  • Code APE : 6311Z
  • TVA intracommunautaire : FR13431303775
  • Téléphone : 0970 808 911

4. Conditions d’Accès et Utilisation du site

Le site www.elleoz.com est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d’un accès à internet.
L’Utilisateur du site est responsable de son équipement informatique ainsi que de son accès à internet. Tous les coûts relatifs à l’accès au site restent à la charge de l’Utilisateur.
Le site www.elleoz.com mettra en œuvre tous les moyens afin d’assurer un accès au site 24h/24 & 7 jours/7 mais ne pourra être tenu responsable de toute problème, dysfonctionnement du site qui empêcherait tout accès au site et/ou aux différents services proposés. Le site fera son possible afin de résoudre tout problème dans les meilleurs délais.

5. Collecte Données Personnelles

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6. Propriété Intellectuelle

Les informations délivrées sur le site www.elleoz.com ne peuvent être utilisées qu’à des fins strictement personnelles.
Toute utilisation effectuée à des fins commerciales ou à toute autre fin est purement et simplement interdite.
En outre, les éléments présents sur le site sont protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle, des traités et des accords internationaux traitant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteur. Ainsi, toute utilisation, modification, représentation et reproduction intégrale ou partielle, pour un usage autre que privé, est formellement interdite. Cette interdiction vaut quel que soit le procédé de reproduction, de représentation et/ou de modification, et quelle qu’en soit la durée.

Crédits Photos : [à compléter]

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9. Droit Applicable

Les présentes conditions générales d’utilisation du site www.elleoz.com sont soumises à la loi française. En cas de désaccord persistant sur l’application, l’interprétation et l’exécution des présentes et à défaut d’accord amiable, tout litige relèvera des tribunaux compétents de www.elleoz.com.

10. Lexique

Utilisateur : internaute se connectant et utilisant le site www.elleoz.com.
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